Le contentieux juridique opposant les artistes Ryder Ripps et Jeremy Cahen à Yuga Labs, les créateurs du Bored Ape Yacht Club (BAYC), a connu un revers important. En effet, leur contre-plainte a été rejetée dans le cadre du procès pour violation du droit d’auteur.
Selon une décision rendue le 2 février, Ripps et Cahen sont condamnés à verser près de 9 millions de dollars de dommages et intérêts, comprenant les frais juridiques et les honoraires d’experts, ainsi qu’une restitution financière. Cette affaire controversée a débuté en mai 2022 lorsque Ripps et Cahen ont lancé une collection non autorisée appelée Ryder Ripps BAYC (RR/BAYC), en jouant clairement sur la notoriété des tokens non fongibles (NFTs) originaux de BAYC. Cette initiative a déclenché une bataille juridique avec Yuga Labs, qui a accusé les deux artistes de violation du droit d’auteur.
En avril dernier, une décision de justice a donné raison à Yuga Labs en accordant à l’entreprise 1,57 million de dollars de dommages et intérêts de la part de Ripps et Cahen pour leurs activités de violation du droit d’auteur. Cette décision était considérée comme mettant fin au litige juridique.
Cependant, la dernière ordonnance du tribunal non seulement rejette les contre-plaintes des deux artistes, mais augmente également considérablement les sanctions financières à leur encontre.
L’ordonnance du tribunal précise que Ripps et Cahen doivent également détruire tous les NFT RR/BAYC en leur possession ou les remettre à Yuga Labs pour destruction. Cette directive s’étend à l’élimination de tous les matériaux contrefaits connexes, y compris les articles, les logiciels, les articles promotionnels et les publicités portant la marque BAYC.
De plus, les artistes sont tenus de transférer tous les comptes de médias sociaux et le contrat intelligent associé aux NFT RR/BAYC à Yuga Labs, ce qui met fin à leur implication dans la collection non autorisée.
À la suite de cette décision du tribunal, Cahen, connu en ligne sous le nom de Pauly0x, a exprimé son intention de faire appel de la décision devant la Cour du neuvième circuit de Californie. Leurs contre-plaintes, qui comprenaient des allégations de préjudice émotionnel intentionnel et négligent, ainsi qu’une demande de jugement déclaratoire de non diffamation, ont toutes été rejetées dans cette récente requête du tribunal.
Cette affaire met en lumière les défis juridiques et les conséquences liés à la création et à la distribution des NFTs, notamment ceux qui portent atteinte aux droits d’auteur existants.
Les résultats de ce litige servent d’avertissement aux artistes et aux développeurs dans le domaine de l’art numérique, soulignant l’importance de respecter les droits de propriété intellectuelle.
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