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La SEC Revise Son Positionnement sur les Crypto-monnaies
Dans le cadre d’une plainte amendée déposée contre la plateforme d’échange de crypto-monnaies Binance et son ancien PDG Changpeng Zhao, la SEC américaine a précisé qu’elle n’avait jamais eu l’intention de qualifier les crypto-monnaies de valeurs mobilières. En élargissant son action en justice à trois nouveaux tokens, la Commission des valeurs mobilières a fait marche arrière sur sa déclaration concernant les « crypto actifs titres », un terme qu’elle a utilisé dans plusieurs actions d’application de la loi contre les acteurs du secteur des actifs numériques.
De nombreuses poursuites de la SEC contre des entités telles que Binance et Coinbase s’appuyaient sur des allégations selon lesquelles ces entreprises proposaient des valeurs mobilières en crypto actifs non enregistrées. Le secteur a longtemps soutenu qu’il n’existe pas de telle classe d’actifs. Le 12 septembre, la SEC a déposé des documents semblant valider cette position.
L’agence a exprimé des regrets quant à l’attribution de l’étiquette de titres à certaines crypto-monnaies et groupes de tokens. Selon une note de bas de page dans la plainte amendée, le terme a été utilisé comme référence abrégée à divers aspects des ventes de crypto-monnaies.
La SEC s’est engagée à utiliser moins fréquemment le terme « crypto actif titres » et a présenté ses excuses pour toute confusion que cela aurait pu engendrer. Cependant, des représentants des actifs numériques ont critiqué cette admission comme étant trop tardive. Écho de remarques de Paul Grewal, directeur juridique de Coinbase, Stuart Alderoty, directeur juridique de Ripple, a déclaré que le dépôt de la SEC soulignait l’approche erronée de l’agence en matière de réglementation.
Malgré ce développement, la SEC a poursuivi sa répression des crypto-monnaies, comme l’indique la mise à jour de son procès contre Binance. Le dernier dépôt au tribunal a inclus Cosmos, Axie Infinity, et Filecoin dans sa liste de titres non enregistrés.
Peu avant ce dépôt, la SEC a également réglé son affaire avec eToro, qui a accepté de cesser presque toutes ses transactions en crypto-monnaies. Dans cet accord, l’agence a utilisé le terme « crypto actifs titres ».
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Enquête sur la Direction de la SEC
Dans le domaine de la réglementation, le président de la SEC, Gary Gensler, fait l’objet d’une enquête concernant des allégations selon lesquelles certaines de ses décisions de recrutement seraient motivées par des considérations politiques. Des législateurs républicains influents, comme Patrick McHenry, font partie des enquêtes entourant les tensions autour de la direction de la SEC.
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